Conditions Générales de Vente (CGV)
Préambule
L'Atelier de Breloques & Compagnie est un site de vente à distance de bijoux fantaisie, accessoires et décoration destiné aux particuliers.
Vous y trouverez toutes sortes de bijoux fantaisie, boucles d'oreille, bracelets, colliers, fabriqués artisanalement avec des perles (rocaille, bois, nacre, pierre naturelle, etc.), des charmes/breloques (métal, pierre, bois, coquillages).
Les accessoires et objets de décoration que vous y découvrirez sont également réalisés de façon artisanale.
1 - Commande
Toute possibilité de commande sur le site "L'Atelier de Breloques et Compagnie" est soumise soit à votre inscription par le biais de notre formulaire de création de compte puis par votre identification (login et mot de passe), soit à fournir toutes les indications de nom et adresse de facturation et livraison en tant que compte invité.
Le choix des articles se fait directement et uniquement par l'intermédiaire de notre site. Pour se faire vous devez choisir les articles en naviguant dans les différentes pages mises à votre disposition et les fiches produits qui y sont référencées.
Il est normallement impossible de commander un article non disponible en stock. De manière exceptionnelle il peut arriver qu'un article ne soit plus disponible après validation de votre commande. Dans ce cas "L'Atelier de Breloques et Compagnie" vous en informe sous 48 heures maximum et vous demande si vous souhaitez patienter le temps de réaliser l'objet désiré.
La validation de la commande intervient après validation du paiement, généralement immédiat pour les paiements par Cartes bancaires et/ou Paypal.
Une fois la commande validée vous recevrez par e-mail un récapitulatif de l'ensemble des articles commandés, de l'adresse de livraison, du mode de livraison et du moyen de paiement.
Nos prix sont libellés en Euros et exprimés Hors Taxes, non majorés de TVA. La TVA n'est pas applicable : article 293 B du CGI dû au fait que "L'Atelier de Breloques et Compagnie" est une auto-entreprise.
Le prix total de la commande est indiqué dans le panier au moment du paiement et correspond au total des articles achetés, majorés des frais de port et de préparation qui dépendent du mode de livraison choisi.
Les commande réalisées sur notre site le sont avec obligation de paiement.
Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de Vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les Tribunaux français seront seuls compétents.
2 - Paiement
Vous pouvez choisir de régler votre commande par :
- Carte Bancaire : via le module de paiement de notre partenaire Mollie. Sur la page de sélection du moyen de paiement cliquez sur la carte correspondante à celle que vous allez utiliser. Il vous sera ensuite demandé le nom et prénom du titulaire de la carte, votre numéro de carte bancaire, sa date d'expiration, le cryptogramme visuel situé à l'arrière de celle-ci si nécessaire. Cliquez ensuite sur confirmer et votre paiement sera validé. Vous recevrez un mail de confirmation par la suite.
- Paypal : vous devrez alors fournir vos identifiants Paypal dans le module de paiement, ou bien créer un compte si vous n'en possédez pas, puis suivre les instructions affichées sur votre écran pour finaliser votre achat.
Les paiements électroniques par carte bancaire ou via un compte Paypal s'effectuent sur une plateforme sécurisée, avec cryptage ssl et sécurisation des données envoyées.
3 - Livraison
TOUS les articles sont vérifiés un à un avant d'être envoyés. Dans le cas où le dernier article disponbile serait abîmé, nous préfèrerons vous prévenir par email afin de vous proposer de choisir un autre bijou, avant de vous envoyer le colis.
Il n'y a aucun départ de livraison le Samedi, Dimanche et jours fériés. Les commandes effectuées durant le week-end partiront le jour ouvré qui suivra.
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix domiciliée en France métropolitaine ou dans les pays ou départements d'outre mer acceptés par notre site.
Les délais de livraison indicatifs sont communiqués au client au moment du choix du mode livraison.
Nous livrons en direction de la France Métropolitaine, St-Barthélemy, la Martinique, la Guadeloupe, St Pierre et Miquelon, la Guyane Française, St Martin, Mayotte, l'île de la Réunion, l'Allemagne, l'Andorre, la Belgique, le Canada, Chypre, le Danemark, les Etats-Unis, l'Irlande, l'Espagne, la Grèce, Guernesey, la Hongrie, l'Islande, l'Italie, le Luxembourg, l'Île de Man, Monaco, la Norvège, les Pays bas, la Pologne, le Portugal, la République Tchèque, la Roumanie, le Royaume Uni, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède, la Suisse.
Tous les envois sont réalisés en Lettre suivie et en Colissimo suivi dans des colis cartonnés ou enveloppes à bulles, de dimensions adéquates au contenu et protégés.
Les choix possibles sont les suivants, les délais de livraison sont exprimés en jours ouvrables :
- Lettre Suivie France ou Outre Mer : Solution de transport avec suivi, livraison à domicile dans votre boite aux lettres, délai de livraison indicatif de la Poste de 24 heures après l'envoi. Indemnisation de 8 à 13€ en cas de perte ou de vol. Seulement pour les colis ne dépassants pas 2 centimètres de hauteur, 19 centimètres de longueur et 13,7 centimètres de large. Dans le cas où ce conditionnement serait trop petit pour votre commande nous vous demanderons l'autorisation de changer le mode de transport en Colissimo suivi et donc d'en répercuter éventuellement les frais.
Attention pour l'envoi des gros bijoux : pour les bijoux de volume trop important (hauteur supérieure à 1,9 cm) l'envoi en Lettre Suivie est impossible.
- Colissimo suivi : solution de transport avec suivi, livraison à domicile, délai de livraison indicatif de la poste de 48 heures après l'envoi. En cas d'absence un avis sera laissé dans votre boite aux lettres et vous devrez aller chercher votre colis à la Poste indiquée sur celui-ci dans un délai de 15 jours consécutifs. En cas de non retrait, tout renvoi de la commande sera soumis au paiement par le client (vous) de nouveaux frais de port. Attention, si vous contestez la réception de votre colis alors que celui-ci est confirmé sur le suivi de La Poste, L'Atelier de Breloques et Compagnie décline toute responsabilité et aucun remboursement ni renvoi de colis de notre part ne sera effectué.
Important : Pour les livraisons effectuées en Lettre suivie et Colissimo suivi, si le statut du suivi donné par la poste indique que le destinataire (vous), a été livré nous considèrerons la commande comme complète et close. Si un problème survient tel que vol, colis abimé et produits manquants, vous seul devrez effectuer les démarches auprès de la Poste pour spoliation et demander une indemnisation, "L'Atelier de Breloques et Compagnie" ou Cécile Zajac déclinant toute responsabilité dans ce cas précis ne pourront pas être poursuivi pour demander ou obtenir un quelconque dédommagement.
En cas de plusieurs commandes séparées notre logiciel ne nous permettant pas de les regrouper vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune de celles-ci.
En cas de non réception de votre colis affiché comme "Livré" par les services postaux, nous vous demanderons de bien vouloir nous renvoyer l'attestation sur l'honneur que nous vous ferons parvenir, ainsi que la photocopie recto-verso de votre carte d'identité. A réception de ces éléments une réclamation et une enquête seront ouvertes auprès de La Poste sans pouvoir vous garantir une issue positive à cette enquête.
4 - Droit de rétraction et modalités de retour
Le Client particulier dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la livraison de la commande.
Tout retour sera à la charge du client (vous).
Vous devrez renvoyer vos colis à l'adresse suivante : L'Atelier de Breloques et Compagnie, 99 rue Saint Eutrope, 40200, SAINTE-EULALIE-EN-BORN. N'oubliez pas de joindre absolument votre numéro de commande.
Tout produit manquant, sale ou abîmé, sorti de son emballage d'origine ne sera pas repris.
Pour tout retour nous vous demandons de joindre à votre colis le bon que nous vous ferons parvenir. Aucun retour ne sera accepté sans ce document.
En cas de retours anormaux ou abusifs "L'Atelier de Breloques et Compagnie" se réserve le droit de refuser toute commande ultérieure.